Réglement intérieur

Ouspins
Centre Equestre « Ous Pins »
Section FJEP Association loi 1901

 

ARTICLE 1  ORGANISATION
Le règlement intérieur s’applique à toutes personnes utilisant les installations du centre équestre « Ous Pins » en tant que cavalier de passage, membre du club, stagiaire d’un jour ou d’une semaine, encadrement de groupes ou de séjour de vacances, propriétaire de chevaux, membre du personnel salarié, visiteur… Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité d’un président élu par le bureau de l’association et responsable devant lui. Pour assurer sa tâche le responsable désigné peut disposer des instructeurs, enseignants, personnels d’écurie et éventuellement du personnel administratif placés sous son autorité.

ARTICLE 2 ADMISSION DES NOUVEAUX MEMBRES
Une demande d’adhésion est à remplir et à transmettre au secrétariat pour examen par les membres du bureau. Le nouveau membre n’est admis qu’après signature de son adhésion, (la fiche de renseignements dûment remplie), le règlement de la cotisation annuelle et de la licence fédérale (qui comprend l’assurance). Les informations légales et les conditions générales de la licence sont affichées dans le bureau d’accueil. Les membres doivent imprimer le certificat médical et l’autorisation parentale sur notre site (ou les récupérer sur leur ancienne licence) et après l’avoir fait remplir par leur médecin et les parents, ils devront l’envoyer PAR COURRIER à l’adresse suivante :

SIF
14490 LITTEAU

Le nouvel adhérent prend connaissance des statuts et du présent règlement, ainsi que des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de la répartition des reprises. Les mineurs doivent disposer d’une autorisation écrite de leurs parents. Pour toute admission après le 28 février de chaque année, deux leçons seront offertes.

ARTICLE 3 PARTICIPATION A LA VIE ASSOCIATIVE
Le centre équestre OUS PINS n’est pas un établissement professionnel mais une association loi 1901.
Nous organisons de nombreuses manifestations équestres dont les bénéfices nous permettent d’offrir à nos cavaliers des conditions de pratique équestre hors du commun:

  • Cavalerie adaptée et bien entretenue
  • Ecuries de bonne qualité
  • Installations : manège, carrières, paddocks
  • Parcours de cross et de CSO

Nous invitons les membres du centre équestre à s’investir dans la vie associative de la structure en participant à des journées de bénévolat (aide à la préparation et au déroulement des concours, travaux courants…).

Attention! Les cavaliers de moins de onze ans devront être représentés par un adulte lors de ces journées de bénévolat.

Pour récompenser cette implication et passer un bon moment en dehors du stress des concours, les cavaliers se verront offrir des heures de cours. Le repas du midi sera partagé avec les bénévoles non cavaliers. LE TOUT SERA OFFERT PAR LE CLUB

ARTICLE 4 DISCIPLINE ET BONS USAGES
Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations d’OUS PINS, les membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées. En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à- vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés. Tout membre ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation en se conformant à l’article 6 ci-dessous, aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses membres ou son personnel n’est admise. Les cavaliers doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur du centre équestre qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte. Les membres sont priés de respecter le matériel de pansage et de sellerie mis à leur disposition par le club, et de veiller à le ranger après utilisation. Les cavaliers qui utilisent leur propre selle ne doivent pas se servir des tapis de selle du club. Les cavaliers doivent signaler toute anomalie sur le matériel (rêne ou étrivière cassée…) ou tout problème concernant la cavalerie (blessure, perte d’un fer…) pour que les dispositions soient prises. Le calme est de tradition pendant les reprises. L’enseignant est en droit de demander aux personnes troublant le cours de quitter les lieux. Toute manipulation des chevaux et poneys est interdite sans autorisation d’un enseignant. Les chiens doivent être tenus en laisse. Chacun doit respecter les espaces verts et la propreté générale des lieux. Chaque membre doit scrupuleusement respecter les interdictions et consignes affichées.

ARTICLE 5 SECURITE
Le stationnement des véhicules y compris les vélos et les cyclomoteurs est obligatoire sur les aires de parking aux abords du Club House. Veuillez laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours. Le centre équestre décline toute responsabilité en cas de dommages en dehors de ces aires de parking.

Le port de la bombe ou du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les propriétaires d’équidés. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier e être conforme aux normes en vigueur.Le protège dos est obligatoire pour le cross même à l’entraînement. L’enseignât est chargé de faire respecter ces obligations.
Le centre équestre décline toute responsabilité en cas de non-respect de ces obligations.

ARTICLE 6 CIRCULATION DANS LES ECURIES

Les visiteurs et cavaliers de l’établissement doivent veiller à :

-Ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer.

-Ne rien donner à manger aux équidés sans autorisation

Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante. Il est strictement interdit de courir dans les écuries. Tous jeux, de balles ou autres, sont également prohibés. L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence absolu. Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…).

ARTICLE 7 OBSERVATIONS, SUGGESTIONS, RÉCLAMATIONS
Tout membre désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le centre peut s’adresser au Président ou lui envoyer un courrier.
Toute réclamation présentée sous une des formes ainsi définies doit recevoir une réponse dans les délais les plus brefs.
Les observations, suggestions et idées de chacun sont à transmettre au Président ou aux monitrices, et seront évoquées lors des réunions de bureau ouvertes à tous les membres.

ARTICLE 8 SANCTIONS
Toute attitude répréhensible d’un membre et en particulier toute inobservation des statuts ou du Règlement Intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois sortes :

  1. La mise à pied prononcée par le Directeur ou le Président pour une durée ne pouvant excéder un mois. Le membre qui est mis à pied ne peut, pendant la durée de la sanction, ni monter un cheval appartenant à l’établissement équestre, ni utiliser les terrains d’évolution, manège et carrière.
  2. L’exclusion temporaire ou suspension, prononcée par le Comité de Direction pour une durée ne pouvant excéder une année. Le membre qui est exclu temporairement n’a plus accès aux locaux et installations de l’établissement équestre et ne peut, pendant la durée de la sanction, participer à aucune des activités publiques ou privées, ni assister aux Assemblées Générales.
  3. L’exclusion définitive, prononcée conformément à un article des statuts. Tout membre faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux activités dont la sanction le prive.

 

ARTICLE 9  ASSURANCES

  1. Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité d’équestre. Il leur appartient de prendre connaissance, au secrétariat, de l’étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées.
  2. Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté sa cotisation ou inscription pour l’année en cours et sa licence fédérale.
  3. Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance RC spécifique en tant que gardien de chevaux.
  4. Les propriétaires et membre du club sont informés qu’aucune garantie vol n’existe, et entreposent donc leur matériel dans les selleries à leurs risques et périls.
  5. La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.

ARTICLE 10 REPRISES – LECONS – PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS
Les cartes, les pensions sont payables d’avance. Tout retard de paiement entraine l’arrêt des leçons.
Il n’y aura pas remboursement du forfait et des cartes sauf avis médical, et sur présentation d’un certificat de contre indication à la pratique de l’équitation.
Une boite aux lettres à l’accueil est prévue à cet effet en cas d’absence du personnel.
Les leçons retenues et non décommandées 24 heures à l’avance par mail seront comptabilisées.

La cotisation famille: elle est valable que pour les membres vivant au sein du même foyer. Un seul pack inscription par famille avec application du tarif correspondant au membre le plus âgé. La licence est à régler pour les membres suivant.
Rattrapage: une seule séance sera tolérée sur le mois en fonction des disponibilités du centre équestre. Le choix de cette séance sera laissé à la discrétion du club (limit fin juin)

Possibilité de rattraper pendant les petites vacances et dernière semaine d’août( forfait annuel)

Les cours correspondant aux vacances scolaires pourront être rattrapés (forfait annuel). Le choix de ces séances sera laissé à la discrétion du club.

Il est obligatoire aux élèves d’être présents 1/4 h avant la reprise, pour préparer le cheval et/ou aller le chercher au paddock, puis de rester 1/4 h après la reprise afin de donner les soins élémentaires et/ou les ramener au paddock.
Tout retard sur la fin des reprises n’exempte pas « des soins et/ou les ramener aux paddocks ». Les reprises commencent et se terminent à l’heure prévue, tout retardataire sera pénalisé sur la durée de la leçon.
Le respect du cheval étant une règle absolue, tout mauvais traitement ou absence de soin entraînera l’exclusion immédiate.
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit par exemple, un quart d’heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise. Tous cavaliers désirant rester au club durant la journée devra faire la demande par mail 24h à l’avance pour accord. Il devra préciser s’il se met à la disposition du club comme bénévole (soin chevaux, matériel, préparation concours…) ou non. Les parents devront préciser s’ils donnent ou non l’autorisation à leur enfant de quitter l’enceinte du club ; sachant qu’il ne sera pas sous la surveillance du centre équestre ( cf § précédent).

Le club n’est pas responsable de l’utilisation inadéquate d’internet et des réseaux sociaux. Nous n’appliquons pas de contrôle auprès des mineurs.

L‘utilisation du portable est interdite sur le site sauf urgence. Le téléphone du club est à leur disposition pour appeler leur parents.

ARTICLE 11 CHALENGES ET CONCOURS OFFICIELS
Les cavaliers qui sortent en chalenge ou concours doivent venir la veille pour préparer :

  • Les chevaux (pansage, tressage, soin des pieds…)
  • Le matériel de sellerie
  • Le matériel nécessaire aux chevaux pour passer une journée hors du club (couvertures, seaux…)

Ils doivent également aider à rentrer les chevaux et à ranger le matériel après le concours.

MODALITES D’ENGAGEMENT
Les cavaliers ne pourront être engagés qu’après s’être acquittés du montant de la participation au concours (engagement, coaching, frais de transport) avant le samedi 19h précédant la clôture. Les demandes en retard ou le non dépôt du chèque le samedi sera facturer 5€. Ce montant peut varier selon la discipline, l’épreuve, la distance … Le tarif et la date de clôture aux engagements seront indiqués au tableau d’affichage. Le club se réserve le droit d’annuler une sortie à l’extérieur si le nombre de participants est insuffisant.
Pour la coupe des Landes les cavaliers devront s’engager sur l’ensemble des épreuves.

ARTICLE 12PROPRIÉTAIRES DE CHEVAUX
Dans la limite des places disponibles, et par ordre d’ancienneté, les membres actifs peuvent mettre leur cheval en pension au centre équestre. Ils devront, à cet effet, signer le contrat type, et déposer à l’accueil le document administratif d’accompagnement. La ferrure et les soins vétérinaires seront à la charge du propriétaire. Chaque propriétaire pourra participer aux reprises prévues sur le planning avec son cheval, en accord avec l’enseignant, dans la limite de trois séances hebdomadaires (formule Max)
D’autre part, les propriétaires de chevaux pourront utiliser les installations en dehors des reprises, sous réserve de l’accord de l’enseignant. Ils devront prendre toutes les précautions de manière à ne pas gêner le déroulement des reprises.
La modification des dispositifs de travail est strictement interdite sans accord préalable des Moniteurs.

ARTICLE 13 MOTEL
Les membres du Club désireux de loger au club (motel ou dortoir) et/ou de prendre leur repas doivent avertir le centre équestre 24 heures auparavant.
Les membres du club qui utilisent le motel ou le dortoir sont priés d’apporter un duvet ou une paire de draps et de faire le ménage avant leur départ.
Ils doivent veiller à éteindre les radiateurs en partant. Ils doivent respecter le règlement du motel.

ARTICLE 14 DROIT A L’IMAGE

Les cavaliers et propriétaires d’équidés en pension acceptent d’être recensés dans le fichier informatique du club et bénéficient directement auprès du club d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.

Afin d’illustrer notre site Internet (www.ouspins.com) , et notre compte facebook nous souhaitons apposer les photographies de vos enfants prises lors de nos différentes activités et sorties. Or d’un point de vue juridique, la publication des photographies de personnes identifiables sur Internet est réglementée et demande l’autorisation de l’intéressé s’il est majeur ou de ses parents (ou responsables légaux) s’il est mineur.
Cette autorisation nous permettra de publier des photographies de votre enfant prises uniquement dans le cadre des activités du club. En ce qui concerne les commentaires ou les légendes, seul le prénom pourra être cité, aucune autre information ne sera employée. L’adhésion au club est considéré comme une autorisation de votre part. A votre demande, par courrier, cette autorisation pourra être révoquée à tout moment. Sans aucune raison à fournir, vous restez également libre de demander à retirer du site une photographie publiée sur laquelle votre enfant est présent, et que vous ne souhaitez pas voir diffusée.
En cas de refus de votre part, les photographies sur lesquelles votre enfant est reconnaissable seront masquées au niveau des traits de son visage.

ARTICLE 15 APPLICATION
En signant leur adhésion à l’établissement, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance des statuts et du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.

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----- Association Loi 1901 - Agréée Jeunesse et Sport n° 040 92 ET 0051. - Fédération Française Equestre 404000 -----
 Motel Gîtes de France - Fédération Française de Camping et de Caravaning -
 - SIRET n°782 134 845 00034 - APE n° 926C -
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